Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 7 mai 1979 ENCOURAGEMENTS ATTRIBUES POUR LA REUSSITE AUX EXAMENS D'EQUITATION
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juin 1979. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le7 mai 1979
Publié le17 juin 1979
PublicationJORF du 17 juin 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000831983
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