Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 avril 1976 APPLICATION DE L'ARRETE DU 18-03-1975 (DEROULEMENT DES EPREUVES PRATIQUES), A TITRE EXPERIMENTAL, A COMPTER DE LA SESSION D'EXAMEN 1977 POUR LE BTS D'ASSISTANT OU ASSISTANTE D'INGENIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 avril 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 avril 1976
Publié le30 avril 1976
PublicationJORF du 30 avril 1976
IdentifiantJORFTEXT000000832508
RéférenceArrêté du 15 avril 1976 APPLICATION DE L'ARRETE DU 18-03-1975 (DEROULEMENT DES EPREUVES PRATIQUES), A TITRE EXPERIMENTAL, A COMPTER DE LA SESSION D'EXAMEN 1977 POUR LE BTS D'ASSISTANT OU ASSISTANTE D'INGENIEUR, JO du 30 avril 1976Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 mars 1975 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000832508, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).