Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juin 1979 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 21-06-1976 RELATIF AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT TECHNIQUE DE LYCEE TECHNIQUE :

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juin 1979
Publié le28 juin 1979
PublicationJORF du 28 juin 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000832936
RéférenceArrêté du 20 juin 1979 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 21-06-1976 RELATIF AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT TECHNIQUE DE LYCEE TECHNIQUE :, JO du 28 juin 1979Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 21 juin 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 mai 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000832936, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).