Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 septembre 1980 LE MANDAT DE MM. HOROWITZ ET CHARPAK,MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT NATIONAL DE PHYSIQUE NUCLEAIRE ET DE PHYSIQUE DES PARTICULES (IN2P3), EST RENOUVELE POUR 6 ANS,AU TITRE DU PARAGRAPHE 4B DE L'ART. 7 DU DECRET 71279 DU 14-04-1971

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er septembre 1980
Publié le13 septembre 1980
PublicationJORF du 13 septembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000832952
RéférenceArrêté du 1 septembre 1980 LE MANDAT DE MM. HOROWITZ ET CHARPAK,MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT NATIONAL DE PHYSIQUE NUCLEAIRE ET DE PHYSIQUE DES PARTICULES (IN2P3), EST RENOUVELE POUR 6 ANS,AU TITRE DU PARAGRAPHE 4B DE L'ART. 7 DU DECRET 71279 DU 14-04-1971, JO du 13 septembre 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°71-279 du 14 avril 1971 · application
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