Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 mars 1979 EQUIVALENCES DE TITRES PREVUES AUX ART. 8 ET 9 DU DECRET 75407 DU 23-05-1975 EN VUE DE L'ACCES AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DE CET

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 avril 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 mars 1979
Publié le6 avril 1979
PublicationJORF du 6 avril 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000833231
RéférenceArrêté du 22 mars 1979 EQUIVALENCES DE TITRES PREVUES AUX ART. 8 ET 9 DU DECRET 75407 DU 23-05-1975 EN VUE DE L'ACCES AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DE CET, JO du 6 avril 1979Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°75-407 du 23 mai 1975 · application
Arrêté du 30 janvier 1976 · modifie
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