Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 juin 1971 CONDITIONS D'OBTENTION DU BREVET D'OFFICIER TECHNICIEN DE LA MARINE MARCHANDE : LES TABLEAUX FIGURANT A L'ART. 8 (EPREUVES ORALES) DE L'ARRETE DU 25-03-1969 SONT MODIFIES ; LES HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ANNEXES AU MEME ARRETE SONT ABROGES ET REMPLACES PAR CEUX FIGURANT EN ANNEXE AU PRESENT ARRETE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 juin 1971
Publié le30 juin 1971
PublicationJORF du 30 juin 1971
IdentifiantJORFTEXT000000833835
RéférenceArrêté du 2 juin 1971 CONDITIONS D'OBTENTION DU BREVET D'OFFICIER TECHNICIEN DE LA MARINE MARCHANDE : LES TABLEAUX FIGURANT A L'ART. 8 (EPREUVES ORALES) DE L'ARRETE DU 25-03-1969 SONT MODIFIES ; LES HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ANNEXES AU MEME ARRETE SONT ABROGES ET REMPLACES PAR CEUX FIGURANT EN ANNEXE AU PRESENT ARRETE, JO du 30 juin 1971Légifrance →

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Arrêté du 25 mars 1969 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000833835, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).