Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 mars 1969 CONDITIONS D'ADMISSION EN DEUXIEME ANNEE DU CYCLE DE FORMATION DES OFFICIERS TECHNICIENS DE LA MARINE MARCHANDE ET CONDITIONS D'OBTENTION DU BREVET D'OFFICIER TECHNICIEN DE LA MARINE MARCHANDE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 avril 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 mars 1969
Publié le19 avril 1969
PublicationJORF du 19 avril 1969
IdentifiantJORFTEXT000000663462
RéférenceArrêté du 25 mars 1969 CONDITIONS D'ADMISSION EN DEUXIEME ANNEE DU CYCLE DE FORMATION DES OFFICIERS TECHNICIENS DE LA MARINE MARCHANDE ET CONDITIONS D'OBTENTION DU BREVET D'OFFICIER TECHNICIEN DE LA MARINE MARCHANDE, JO du 19 avril 1969Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 5 textes
Arrêté du 6 août 1969 · modifie
Arrêté du 12 juin 1970 · modifie
Arrêté du 2 juin 1971 · modifie
Arrêté du 2 novembre 1972 · modifie
Arrêté du 4 mai 1977 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000663462, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).