Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 juin 1970 PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT DU CYCLE DE FORMATION DES OFFICIERS TECHNICIENS DE LA MARINE MARCHANDE ; LE PROGRAMME ANNEXE A L'ARRETE DU 25-03-1969 EST REMPLACE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1970. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 juin 1970
Publié le6 août 1970
PublicationJORF du 6 août 1970
IdentifiantJORFTEXT000000299464
RéférenceArrêté du 12 juin 1970 PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT DU CYCLE DE FORMATION DES OFFICIERS TECHNICIENS DE LA MARINE MARCHANDE ; LE PROGRAMME ANNEXE A L'ARRETE DU 25-03-1969 EST REMPLACE, JO du 6 août 1970Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 mars 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 29 juillet 1970 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000299464, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).