Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juillet 1955 HOMOLOGATION DU CLASSEMENT DES CRUS DES VINS A APPELLATION "COTES DE PROVENCE"

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juillet 1955. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juillet 1955
Publié le30 juillet 1955
PublicationJORF du 30 juillet 1955
IdentifiantJORFTEXT000000834096
RéférenceArrêté du 20 juillet 1955 HOMOLOGATION DU CLASSEMENT DES CRUS DES VINS A APPELLATION "COTES DE PROVENCE", JO du 30 juillet 1955Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Décret du 19 août 1921 · application
Arrêté du 7 août 1953 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000834096, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).