Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 août 1971 DES TITRES ADMIS EN EQUIVALENCE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES SCIENTIFIQUES EN VUE DE L'INSCRIPTION AU 2E CYCLE D'ENSEIGNEMENT DANS LES FACULTES DES SCIENCES ET DE L'EXAMEN DE FIN DE 1ERE ANNEE EN VUE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES SCIENTIFIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 août 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 août 1971
Publié le26 août 1971
PublicationJORF du 26 août 1971
IdentifiantJORFTEXT000000835118
RéférenceArrêté du 4 août 1971 DES TITRES ADMIS EN EQUIVALENCE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES SCIENTIFIQUES EN VUE DE L'INSCRIPTION AU 2E CYCLE D'ENSEIGNEMENT DANS LES FACULTES DES SCIENCES ET DE L'EXAMEN DE FIN DE 1ERE ANNEE EN VUE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES SCIENTIFIQUES, JO du 26 août 1971Légifrance →

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Cité par 2 textes
Décret n°85-906 du 23 août 1985 · abroge
Décret n°85-906 du 23 août 1985 - art. 14 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000835118, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).