Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juin 1975 PORTANT CREATION DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,OPTION PISCICULTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juin 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juin 1975
Publié le27 juin 1975
PublicationJORF du 27 juin 1975
IdentifiantJORFTEXT000000835206
RéférenceArrêté du 17 juin 1975 PORTANT CREATION DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,OPTION PISCICULTURE, JO du 27 juin 1975Légifrance →

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Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000835206, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).