Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 février 1978 NOMINATION DE MEMBRES POUR UNE DUREE DE TROIS ANS AU COMITE REGIONAL DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE POUR LA REGION COGNAC

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 février 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 février 1978
Publié le23 février 1978
PublicationJORF du 23 février 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000835823
RéférenceArrêté du 16 février 1978 NOMINATION DE MEMBRES POUR UNE DUREE DE TROIS ANS AU COMITE REGIONAL DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE POUR LA REGION COGNAC, JO du 23 février 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 26 septembre 1973 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000835823, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).