Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 août 1978 CLASSEMENT INDICIAIRE DES ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT MUSICAL MUNICIPAUX (COMPLETE LE TABLEAU ANNEXE A L'ARRETE DU 05-11-1959)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 septembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 août 1978
Publié le6 septembre 1978
PublicationJORF du 6 septembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000836102
RéférenceArrêté du 3 août 1978 CLASSEMENT INDICIAIRE DES ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT MUSICAL MUNICIPAUX (COMPLETE LE TABLEAU ANNEXE A L'ARRETE DU 05-11-1959), JO du 6 septembre 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 novembre 1959 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 5 janvier 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000836102, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).