Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 janvier 1981 PAR DEROGATION A L'ART. 8 DE L'ARRETE DU 08-06-1971,L'EXAMEN ORGANISE EN VUE DE LA DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE DANS LES OPTIONS CONDUITE DE L'ENTREPRISE AGRICOLE ET HORTICULTURE EST MODIFIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 janvier 1981
Publié le14 mars 1981
PublicationJORF du 14 mars 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000836340
RéférenceArrêté du 30 janvier 1981 PAR DEROGATION A L'ART. 8 DE L'ARRETE DU 08-06-1971,L'EXAMEN ORGANISE EN VUE DE LA DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE DANS LES OPTIONS CONDUITE DE L'ENTREPRISE AGRICOLE ET HORTICULTURE EST MODIFIE, JO du 14 mars 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 juin 1971 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 12 décembre 1983 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000836340, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).