Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 août 1983 MESURES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES RELATIVES A LA POLICE SANITAIRE DE LA BRUCELLOSE BOVINE REPUTEE CONTAGIEUSE,A LA PROPHYLAXIE COLLECTIVE DE LA BRUCELLOSE BOVINE,A LA CESSION ET A L'UTILISATION DES ANTIGENES BRUCELLIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 août 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er août 1983
Publié le12 août 1983
PublicationJORF du 12 août 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000836675
RéférenceArrêté du 1 août 1983 MESURES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES RELATIVES A LA POLICE SANITAIRE DE LA BRUCELLOSE BOVINE REPUTEE CONTAGIEUSE,A LA PROPHYLAXIE COLLECTIVE DE LA BRUCELLOSE BOVINE,A LA CESSION ET A L'UTILISATION DES ANTIGENES BRUCELLIQUES, JO du 12 août 1983Légifrance →

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