Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 août 1982 CREATION D'UN CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AUX METIERS DE LA FONDERIE,OPTION A: MOULAGE SUR MODELE ET OPTION B: MOULAGE EN COQUILLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 août 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 août 1982
Publié le25 août 1982
PublicationJORF du 25 août 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000836840
RéférenceArrêté du 13 août 1982 CREATION D'UN CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AUX METIERS DE LA FONDERIE,OPTION A: MOULAGE SUR MODELE ET OPTION B: MOULAGE EN COQUILLE, JO du 25 août 1982Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 26 avril 1985 · modifie
Arrêté du 1 septembre 1988 · abroge
Arrêté du 2 septembre 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000836840, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).