Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juin 1983 DES JURYS DES CONCOURS RESERVES AUX MAITRES-ASSISTANTS ET AUX CHARGES DE COURS A TITRE PERMANENT,OUVERTS EN 1983,POUR LE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES DANS LES DISCIPLINES JURIDIQUES,POLITIQUES, ECONOMIQUES ET DE GESTION EN APPLICATION DU DECRET 79683 DU 09-08-1979

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juin 1983
Publié le29 juin 1983
PublicationJORF du 29 juin 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837372
RéférenceArrêté du 17 juin 1983 DES JURYS DES CONCOURS RESERVES AUX MAITRES-ASSISTANTS ET AUX CHARGES DE COURS A TITRE PERMANENT,OUVERTS EN 1983,POUR LE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES DANS LES DISCIPLINES JURIDIQUES,POLITIQUES, ECONOMIQUES ET DE GESTION EN APPLICATION DU DECRET 79683 DU 09-08-1979, JO du 29 juin 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°79-683 du 9 août 1979 · application
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