Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 mai 1978 MODIFICATION DE LA LISTE DES DIPLOMES ENUMERES A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 16-09-1966 (CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'INGENIEURS DES TRAVAUX DES SERVICES TECHNIQUES DU MATERIEL)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juillet 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 mai 1978
Publié le21 juillet 1978
PublicationJORF du 21 juillet 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837970
RéférenceArrêté du 28 mai 1978 MODIFICATION DE LA LISTE DES DIPLOMES ENUMERES A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 16-09-1966 (CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'INGENIEURS DES TRAVAUX DES SERVICES TECHNIQUES DU MATERIEL), JO du 21 juillet 1978Légifrance →

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Arrêté du 16 septembre 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000837970, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).