Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 septembre 1966 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES TRAVAUX DES SERVICES DU MATERIEL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 1966. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 septembre 1966
Publié le12 octobre 1966
PublicationJORF du 12 octobre 1966
IdentifiantJORFTEXT000000623473
RéférenceArrêté du 16 septembre 1966 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES TRAVAUX DES SERVICES DU MATERIEL, JO du 12 octobre 1966Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 11 septembre 1974 · modifie
Arrêté du 28 mai 1978 · modifie
Arrêté du 1 octobre 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000623473, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).