Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 octobre 1979 MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES TRAVAUX DES SERVICES DU MATERIEL. ABROGATION DE L'ARRETE DU 16 SEPTEMBRE 1966

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 octobre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er octobre 1979
Publié le27 octobre 1979
PublicationJORF du 27 octobre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000838944
RéférenceArrêté du 1 octobre 1979 MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES TRAVAUX DES SERVICES DU MATERIEL. ABROGATION DE L'ARRETE DU 16 SEPTEMBRE 1966, JO du 27 octobre 1979Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 16 septembre 1966 · modifie
Cité par 3 textes
Arrêté du 7 novembre 1980 · modifie
Arrêté du 22 février 1982 · modifie
Arrêté du 25 février 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000838944, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).