Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mars 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU CHEF DE SERVICE ADJOINT DE MUSEOLOGIE,AU CONSERVATEUR DE MUSEE D'HISTOIRE NATURELLE ET AU DIRECTEUR DE JARDIN ZOOLOGIQUE DE 1ERE CATEGORIE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mars 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mars 1978
Publié le24 mars 1978
PublicationJORF du 24 mars 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000838112
RéférenceArrêté du 3 mars 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU CHEF DE SERVICE ADJOINT DE MUSEOLOGIE,AU CONSERVATEUR DE MUSEE D'HISTOIRE NATURELLE ET AU DIRECTEUR DE JARDIN ZOOLOGIQUE DE 1ERE CATEGORIE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE, JO du 24 mars 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 avril 1962 · abroge
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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000838112, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).