Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 décembre 1979 PREMIERE LISTE DES DIPLOMES ET TITRES ASSIMILES AU DIPLOME D'ETAT RELATIF AUX FONCTIONS D'ANIMATION. (DEFA)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mars 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 décembre 1979
Publié le22 mars 1980
PublicationJORF du 22 mars 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000838262
RéférenceArrêté du 7 décembre 1979 PREMIERE LISTE DES DIPLOMES ET TITRES ASSIMILES AU DIPLOME D'ETAT RELATIF AUX FONCTIONS D'ANIMATION. (DEFA), JO du 22 mars 1980Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 2 août 1985 · modifie
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000838262, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).