Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mai 1976 MODIFIANT L'ART. 3 DE L'ARRETE DU 05-06-1970 (LISTE DES DIPLOMES PERMETTANT L'ACCES AU CONCOURS DE CONSERVATEUR DE MUSEE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mai 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 mai 1976
Publié le27 mai 1976
PublicationJORF du 27 mai 1976, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000838523
RéférenceArrêté du 11 mai 1976 MODIFIANT L'ART. 3 DE L'ARRETE DU 05-06-1970 (LISTE DES DIPLOMES PERMETTANT L'ACCES AU CONCOURS DE CONSERVATEUR DE MUSEE), JO du 27 mai 1976Légifrance →

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Arrêté du 5 juin 1970 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000838523, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).