Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 novembre 1979 MODIFICATION DES DISPOSITIONS DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 18 JUIN 1904 EN CE QUI CONCERNE LA DUREE DE L'ENTRETIEN QUI SUIT CHACUNE DES EPREUVES DEFINITIVES DE L'AGREGATION DE GRAMMAIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 décembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 novembre 1979
Publié le2 décembre 1979
PublicationJORF du 2 décembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000838744
RéférenceArrêté du 14 novembre 1979 MODIFICATION DES DISPOSITIONS DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 18 JUIN 1904 EN CE QUI CONCERNE LA DUREE DE L'ENTRETIEN QUI SUIT CHACUNE DES EPREUVES DEFINITIVES DE L'AGREGATION DE GRAMMAIRE, JO du 2 décembre 1979Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 juin 1904 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000838744, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).