Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 février 1979 ECOLES NATIONALES VETERINAIRES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 février 1979. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le9 février 1979
Publié le23 février 1979
PublicationJORF du 23 février 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000839413
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 25 février 1970 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 31 décembre 1980 · abroge