Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 novembre 1981 FIXANT LE PROGRAMME ET LE REGIME DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU BREVET ET DE LA LICENCE DE PILOTE DE PLANEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 décembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 novembre 1981
Publié le9 décembre 1981
PublicationJORF du 9 décembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000839659
RéférenceArrêté du 17 novembre 1981 FIXANT LE PROGRAMME ET LE REGIME DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU BREVET ET DE LA LICENCE DE PILOTE DE PLANEUR, JO du 9 décembre 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 août 1978 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 17 août 1978 - art. 1 (V) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000839659, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).