Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juillet 1983 EPREUVES DE L'EXAMEN CONDUISANT A L'OBTENTION DU BREVET DE MOULEUR NOYAUTEUR FONDEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juillet 1983
Publié le24 juillet 1983
PublicationJORF du 24 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000839732
RéférenceArrêté du 11 juillet 1983 EPREUVES DE L'EXAMEN CONDUISANT A L'OBTENTION DU BREVET DE MOULEUR NOYAUTEUR FONDEUR, JO du 24 juillet 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 27 décembre 1952 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000839732, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).