Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 mai 1984 ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES CHEFS DE TRAVAUX DES UNIVERSITES,ODONTOLOGISTES ADJOINTS DES SERVICES DE CONSULTATIONS ET DE TRAITEMENTS DENTAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 mai 1984
Publié le1er juillet 1984
PublicationJORF du 1 juillet 1984
IdentifiantJORFTEXT000000839985
RéférenceArrêté du 25 mai 1984 ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES CHEFS DE TRAVAUX DES UNIVERSITES,ODONTOLOGISTES ADJOINTS DES SERVICES DE CONSULTATIONS ET DE TRAITEMENTS DENTAIRES, JO du 1er juillet 1984Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 7 mars 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000839985, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).