Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 juillet 1983 CONCOURS INTERNE SPECIAL DE RECRUTEMENT DE SECRETAIRES D'ADMINISTRATION SCOLAIRES AFFECTES AU TRAITEMENT DE L'INFORMATION EN QUALITE DE PUPITREUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 juillet 1983
Publié le6 août 1983
PublicationJORF du 6 août 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000840201
RéférenceArrêté du 27 juillet 1983 CONCOURS INTERNE SPECIAL DE RECRUTEMENT DE SECRETAIRES D'ADMINISTRATION SCOLAIRES AFFECTES AU TRAITEMENT DE L'INFORMATION EN QUALITE DE PUPITREUR, JO du 6 août 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°79-795 du 15 septembre 1979 · application
Arrêté du 18 décembre 1980 · modifie
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