Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 septembre 1993 MODIFIANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TOURISME-LOISIRS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 septembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 septembre 1993
Publié le29 septembre 1993
PublicationJORF du 29 septembre 1993
NORMENL9305897A
IdentifiantJORFTEXT000000840700
RéférenceArrêté du 20 septembre 1993 MODIFIANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TOURISME-LOISIRS, JO du 29 septembre 1993, NOR MENL9305897ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 11 août 1989 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840700, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).