Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 septembre 1993 MODIFIANT LA DEFINITION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TOURISME-LOISIRS ET LES MODALITES DE LA FORMATION SANCTIONNEE PAR CE DIPLOME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 septembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 septembre 1993
Publié le29 septembre 1993
PublicationJORF du 29 septembre 1993
NORMENL9305896A
IdentifiantJORFTEXT000000840701
RéférenceArrêté du 20 septembre 1993 MODIFIANT LA DEFINITION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TOURISME-LOISIRS ET LES MODALITES DE LA FORMATION SANCTIONNEE PAR CE DIPLOME, JO du 29 septembre 1993, NOR MENL9305896ALégifrance →

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Arrêté du 11 août 1989 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
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