Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 janvier 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 06-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 janvier 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 janvier 1989
Publié le29 janvier 1989
PublicationJORF du 29 janvier 1989
NORMENL8900118A
IdentifiantJORFTEXT000000840888
RéférenceArrêté du 26 janvier 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 06-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 29 janvier 1989, NOR MENL8900118ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 décembre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840888, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).