Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 septembre 1989 PORTANT ORGANISATION DES EPREUVES THEORIQUES DE L'EXAMEN DU CERTIFICAT D'APTITUDE AUX ACTIONS PEDAGOGIQUES SPECIALISEES D'ADAPTATION ET D'INTEGRATION SCOLAIRES POUR LA SESSION DE 1990
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 septembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le15 septembre 1989
Publié le23 septembre 1989
PublicationJORF du 23 septembre 1989
NORMENE8902144A
IdentifiantJORFTEXT000000840898
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 15 juin 1987 · application