Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 septembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-06-1990 FIXANT LES MODALITES DU CYCLE DE FORMATION PREVU POUR LES INFIRMIERS GENERAUX DE 2EME CLASSE STAGIAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 octobre 1993. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 octobre 1993
NatureArrêté
Signé le14 septembre 1993
Publié le6 octobre 1993
PublicationJORF du 6 octobre 1993
NORSPSH9302878A
IdentifiantJORFTEXT000000840938
RéférenceArrêté du 14 septembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-06-1990 FIXANT LES MODALITES DU CYCLE DE FORMATION PREVU POUR LES INFIRMIERS GENERAUX DE 2EME CLASSE STAGIAIRES, JO du 6 octobre 1993, NOR SPSH9302878ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840938, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).