Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 1986 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 25-10-1976 RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION GENERALE COMMUNE AUX METIERS SPORTIFS DE LA MONTAGNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 1986
Publié le6 août 1986
PublicationJORF du 6 août 1986
IdentifiantJORFTEXT000000841034
RéférenceArrêté du 15 juillet 1986 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 25-10-1976 RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION GENERALE COMMUNE AUX METIERS SPORTIFS DE LA MONTAGNE, JO du 6 août 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 octobre 1976 · modifie
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