Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 août 1987 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE L'AISNE,DE L'OISE ET DE LA SOMME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 septembre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 août 1987
Publié le8 septembre 1987
PublicationJORF du 8 septembre 1987
NORAGRG8701568A
IdentifiantJORFTEXT000000841072
RéférenceArrêté du 27 août 1987 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE L'AISNE,DE L'OISE ET DE LA SOMME, JO du 8 septembre 1987, NOR AGRG8701568ALégifrance →

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Cité par 4 textes
ARRETE · modifie
Arrêté du 18 septembre 1991 · modifie
Arrêté du 15 novembre 1991 · modifie
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841072, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).