Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 mars 1988 RELATIF A LA SECTION BARBE DU REGISTRE GENEALOGIQUE FRANCAIS DES RACES ETRANGERES DE CHEVAUX DE SELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 mars 1988
Publié le17 avril 1988
PublicationJORF du 17 avril 1988
NORAGRH8800674A
IdentifiantJORFTEXT000000841079
RéférenceArrêté du 29 mars 1988 RELATIF A LA SECTION BARBE DU REGISTRE GENEALOGIQUE FRANCAIS DES RACES ETRANGERES DE CHEVAUX DE SELLE, JO du 17 avril 1988, NOR AGRH8800674ALégifrance →

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Arrêté du 23 juillet 1976 · modifie
Cité par 1 texte
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841079, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).