Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 mars 1990 COMPLETANT LA LISTE DES ECOLES D'INGENIEURS AUXQUELLES UN CONCOURS SPECIAL DE RECRUTEMENT ORGANISE EN FAVEUR DES ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE,OUVRE ACCES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 mars 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 mars 1990
Publié le28 mars 1990
PublicationJORF n°74 du 28 mars 1990
NORMENZ9000494A
IdentifiantJORFTEXT000000841149
RéférenceArrêté du 9 mars 1990 COMPLETANT LA LISTE DES ECOLES D'INGENIEURS AUXQUELLES UN CONCOURS SPECIAL DE RECRUTEMENT ORGANISE EN FAVEUR DES ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE,OUVRE ACCES, JO du 28 mars 1990, NOR MENZ9000494AFac-similé du JO du 28 mars 1990 →

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Arrêté du 22 février 1962 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841149, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).