Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 décembre 1990 MODIFIANT LA NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS DES MEDECINS,CHIRURGIENS-DENTISTES,SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MEDICAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 décembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 décembre 1990
Publié le8 décembre 1990
PublicationJORF n°285 du 8 décembre 1990
NORSANS9002392A
IdentifiantJORFTEXT000000841152
RéférenceArrêté du 7 décembre 1990 MODIFIANT LA NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS DES MEDECINS,CHIRURGIENS-DENTISTES,SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MEDICAUX, JO du 8 décembre 1990, NOR SANS9002392AFac-similé du JO du 8 décembre 1990 →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 27 mars 1972 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 14 mai 1991 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841152, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).