Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 janvier 1988 PRECISANT LES MODALITES D'APPLICATION DE L'ARRETE DU 23-12-1975 FIXANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 février 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 janvier 1988
Publié le24 février 1988
PublicationJORF du 24 février 1988
NOREQUP8800052A
IdentifiantJORFTEXT000000841548
RéférenceArrêté du 15 janvier 1988 PRECISANT LES MODALITES D'APPLICATION DE L'ARRETE DU 23-12-1975 FIXANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES, JO du 24 février 1988, NOR EQUP8800052ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 23 décembre 1975 · application
Arrêté du 30 décembre 1980 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841548, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).