Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 décembre 1980 CONDITIONS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES:CYCLE DE FORMATION INITIALE DES INGENIEURS GEOGRAPHES, DES INGENIEURS DES TRAVAUX,DES GEOMETRES,DES TECHNICIENS CARTOGRAPHES, RESTITUTEURS-DESSINATEURS PHOTOGRAMMETRES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le30 décembre 1980
Publié le13 janvier 1981
PublicationJORF du 13 janvier 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463232
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Textes cités liens · DILA3
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