Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 2 juillet 1976 CONDITION D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 août 1976. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le2 juillet 1976
Publié le18 août 1976
PublicationJORF du 18 août 1976, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000839236
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