Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 janvier 1978 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 02-07-1976 RELATIF AUX CONDITIONS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 février 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 janvier 1978
Publié le19 février 1978
PublicationJORF du 19 février 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000450531
RéférenceArrêté du 30 janvier 1978 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 02-07-1976 RELATIF AUX CONDITIONS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES, JO du 19 février 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 2 juillet 1976 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 5 février 1979 · modifie
Arrêté du 30 décembre 1980 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000450531, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).