Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 février 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 12-01-1989 PORTANT ORGANISATION DE L'ETAT MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR ET DES ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNES AU CHEF D'ETAT-MAJOR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 février 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 février 1989
Publié le9 février 1989
PublicationJORF du 9 février 1989
NORDEFD8901093A
IdentifiantJORFTEXT000000841601
RéférenceArrêté du 7 février 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 12-01-1989 PORTANT ORGANISATION DE L'ETAT MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR ET DES ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNES AU CHEF D'ETAT-MAJOR, JO du 9 février 1989, NOR DEFD8901093ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 12 janvier 1989 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841601, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).