Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 janvier 1989 PORTANT ORGANISATION DE L'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR ET DES ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNES AU CHEF D'ETAT-MAJOR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 janvier 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 15 janvier 1989
NatureArrêté
Signé le12 janvier 1989
Publié le15 janvier 1989
PublicationJORF du 15 janvier 1989
NORDEFD8901020A
IdentifiantJORFTEXT000000873530
RéférenceArrêté du 12 janvier 1989 PORTANT ORGANISATION DE L'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR ET DES ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNES AU CHEF D'ETAT-MAJOR, JO du 15 janvier 1989, NOR DEFD8901020ALégifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 12 janvier 1989 · application
Arrêté du 7 février 1989 · modifie

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000873530, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).