Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1989 PORTANT CREATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SECTION IMPRIMERIE ET INDUSTRIES GRAPHIQUES ET FIXANT LES MODALITES DE PREPARATION DE CE BACCALAUREAT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juillet 1989
Publié le1er août 1989
PublicationJORF du 1 août 1989
NORMENL8901627A
IdentifiantJORFTEXT000000841621
RéférenceArrêté du 25 juillet 1989 PORTANT CREATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SECTION IMPRIMERIE ET INDUSTRIES GRAPHIQUES ET FIXANT LES MODALITES DE PREPARATION DE CE BACCALAUREAT, JO du 1er août 1989, NOR MENL8901627ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 19 mars 1993 · abroge
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841621, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).