Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 août 1991 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES D'ETUDES SUPERIEURES SPECIALISEES OUVRANT ACCES AUX CONCOURS SUR TITRES ORGANISES POUR LE RECRUTEMENT DES PSYCHOLOGUES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 septembre 1991
NatureArrêté
Signé le26 août 1991
Publié le10 septembre 1991
PublicationJORF n°211 du 10 septembre 1991
NORSANH9101965A
IdentifiantJORFTEXT000000841849
RéférenceArrêté du 26 août 1991 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES D'ETUDES SUPERIEURES SPECIALISEES OUVRANT ACCES AUX CONCOURS SUR TITRES ORGANISES POUR LE RECRUTEMENT DES PSYCHOLOGUES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE, JO du 10 septembre 1991, NOR SANH9101965AFac-similé du JO du 10 septembre 1991 →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 18 mars 1981 · abroge
Décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 · application

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841849, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).