Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 janvier 1981 CONDITIONS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES D'EXECUTION DES MESURES DE PROPHYLAXIE COLLECTIVE DE LA BRUCELLOSE BOVINE,OVINE ET CAPRINE:

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 février 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 janvier 1981
Publié le4 février 1981
PublicationJORF du 4 février 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000841994
RéférenceArrêté du 7 janvier 1981 CONDITIONS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES D'EXECUTION DES MESURES DE PROPHYLAXIE COLLECTIVE DE LA BRUCELLOSE BOVINE,OVINE ET CAPRINE:, JO du 4 février 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 80-516 du 4 juillet 1980 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841994, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).