Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 juin 1983 HOMOLOGATION DE CERTAINS APPAREILS DE TECHNIQUE MEDICALE (RADIOLOGIE, STIMULATION CARDIAQUE,EPURATION EXTRA-RENALE,ELECTRONIQUE,CORRECTEURS DE LA SURDITE,ANESTHESIE ET REANIMATION,ELECTRICITE MEDICALE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 juin 1983
Publié le12 juillet 1983
PublicationJORF du 12 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000842569
RéférenceArrêté du 21 juin 1983 HOMOLOGATION DE CERTAINS APPAREILS DE TECHNIQUE MEDICALE (RADIOLOGIE, STIMULATION CARDIAQUE,EPURATION EXTRA-RENALE,ELECTRONIQUE,CORRECTEURS DE LA SURDITE,ANESTHESIE ET REANIMATION,ELECTRICITE MEDICALE), JO du 12 juillet 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 27 octobre 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000842569, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).