Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 février 1986 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION GYMNASTIQUE SPORTIVE MASCULINE) ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er mars 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 février 1986
Publié le1er mars 1986
PublicationJORF du 1 mars 1986
IdentifiantJORFTEXT000000842878
RéférenceArrêté du 17 février 1986 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION GYMNASTIQUE SPORTIVE MASCULINE) ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS, JO du 1er mars 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 août 1985 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000842878, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).